Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Garonne

Mentions légales

    

Mentions légales

 

Le logo de la Chambre de métiers et de l’artisanat est une marque déposée, propriété exclusive du réseau des chambres de métiers et de l’artisanat. Il est une création originale protégée par le droit d'auteur dont la contrefaçon est pénalement répréhensible. Toute utilisation par des tiers non autorisés pourra être sanctionnée.